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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP
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PLAQUE A.T.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAQUE A.T.C.
MEDICAL OP S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92401282
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque PLAQUE A.T.C.

Déposée le 15 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAQUE A.T.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDICAL OP domicilié(e) 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL OP S.A.R.L. - France.

La marque PLAQUE A.T.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAQUE A.T.C. est expirée depuis le 15 janvier 2002.

MEDICAL OP a également déposé les autres marques suivantes : V.I.P , VIS A.T.C , S.I.V. (STABILISATEUR INTER-VERTEBRAL) , C.I.V


MEDICAL OP S.A.R.L. - 6 RUE DE LA GRANGE ORY, 94230 CACHAN - France


MEDICAL OP S.A.R.L. - France


Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Plaque d'ostéosynthèse vertébrale